En matière de gestion des ressources minières, le Sénégal fait office de bon élève, selon l’initiative pour la transparence dans les industries extractives (ITIE). Voulant s’inspirer du modèle sénégalais, une délégation de la RDC a effectué un séjour de quatre jours au pays de la Teranga, dans le but de préparer le processus d’évaluation des progrès de la RDC, en matière de mise en œuvre des exigences de la Norme ITIE.
A l’issue de son processus de validation de juillet 2017 à mai 2018, le Conseil d’administration de l’Initiative pour la transparence dans les industries extractives (ITIE) a décerné un satisfecit au Sénégal. Afin de mieux ausculter le modèle sénégalais, des responsables du Comité national de l’initiative pour la transparence dans les industries extractives (ITIE) de la République Démocratique du Congo (RDC) ont entamé une mission de quatre jours à Dakar, durant laquelle, ils se sont imprégnés de l’expérience du Sénégal en matière de mise en œuvre de la Norme ITIE 2016.
Les exigences de l’ITIE
Cette visite entre dans le cadre « de la préparation du processus d’évaluation des progrès accomplis par la RDC en matière de mise en œuvre des exigences de la Norme ITIE, communément appelé Validation », selon un communiqué de l’ITIE rapporté par l’agence de presse sénégalaise (APS).
« La Norme ITIE exige la publication d’informations sur l’ensemble de la chaîne de valeur des industries extractives, depuis le point d’extraction des ressources naturelles jusqu’à la manière dont les revenus parviennent au gouvernement et dont ils profitent à la population », rappelle l’ITIE sur sa plateforme officielle.
Il est question entre autres de montrer comment les licences et les contrats sont octroyés et enregistrés, mais aussi d’indiquer l’identité des propriétaires réels des exploitations, la nature des dispositions fiscales et juridiques. Les informations doivent également concerner les quantités produites, le montant des paiements effectués, la destination des revenus et la contribution du secteur à l’économie.
Considéré comme le premier de la classe pour sa gestion de ses ressources minières, sur le continent africain -où il suffit de peu pour se distinguer, tant la gestion des ressources minières est calamiteuse- le Sénégal inspire. Le pays a, en effet, « obtenu le statut de Pays ayant accompli des progrès satisfaisants dans la mise en œuvre de la Norme ITIE, à l’issue de son processus de validation qui a démarré en juillet 2017 », rappelle le communiqué de l’ITIE. Pour se faire une idée de l’expérience sénégalaise, la délégation de l’ITIE RDC a rencontré les membres du secrétariat technique de l’ITIE Sénégal, ceux du Groupe multipartite (GMP), du ministère des Mines et de la Géologie, ainsi que le conseiller spécial du Premier ministre, des membres de la société civile et ceux de la chambre des mines.
« Quand nous avons appris que le Sénégal a atteint ce niveau de performance, qui fait de lui un challenger en Afrique, nous nous sommes dits pourquoi ne pas venir nous inspirer de leurs expériences et voir ce qu’ils ont eu à mettre en place comme stratégies pour atteindre le statut de pays ayant accompli des progrès satisfaisants », a déclaré Théodore Mpiana, coordonnateur adjoint du Comité national de l’ITIE RDC, rapporté par l’APS.
