AVORTEMENT MEDICALISE EN CAS DE VIOL ET D’INCESTE : Plaintes et complaintes pour une loi au Sénégal

Le viol et l’inceste tuent l’avenir des femmes. Les cas suivis de grossesse sont encore plus douloureux. Elles passent de victimes à bourreaux. L’avortement  passe  pour  la deuxième  cause  qui conduit  des  femmes en prison ( 16%) et l’infanticide ( 3%) selon la dernière étude de l’association des   juristes sénégalaises ( AJS) .  En  2012 plus de  51000  avortements ont été  provoqués  au  Sénégal. L’étude  de  Guttmacher Institute sur  la  question a donné ces chiffres. 17600 femmes  ont  connu des  complications.   Des  hémorragies  aux  infections  en  pensant  par  des poursuites  judiciaires,  la prédestination  de  plusieurs  femmes  demeure  scellée. Cela,  par  la  pratique  clandestine,  une  réplique  directe  de  l’interdiction.

 «  L’infanticide est  un crime. Sa proportion est  inquiétante. Souvent  les  femmes auteurs,  sont  victimes  de  viol  et  où d’inceste. Elles préfèrent  tuer  leur enfant  au  lieu  de faire  face  aux  ‘’valeurs’’ de la  société. Malheureusement, elles finissent sous le  coup de la  loi » explique  l’ex  président  des jeunes avocats  du Sénégal (AJAS). Me  Ousmane  Thiam note  que  la  loi  risque  d’être  discriminatoire. « Les  personnes qui  ont  les  moyens  pratiquent  l’avortement  dans  le  secret  des  cliniques,  celles  pauvres font  recourt à  des  pratiques  dangereuses   parfois  traditionnelles aux  risques  et périls  de leur vie  et liberté ». Un projet de loi est donc en gestation.

Le  Sénégal a signé et ratifié des instruments juridiques  sur l’avortement.  Ce, au niveau international, régional et même au  niveau sous-régional. Aujourd’hui encore la loi au niveau pays interdit la pratique. Une loi portant avortement médicalisé  en cas de viol et d’inceste, demeure au stade de plaidoyer d’organisations de droits humains.

LA POLITIQUE PENALE FACE AU PROTOCOLE DE MAPUTO

Depuis  2013, le comité  de plaidoyer  pour l’avortement  médicalisé en cas de viol  et d’inceste  au  Sénégal est mis sur pieds. L’entité regroupe   22  organisations  de  la  société  civile. Elle a  pour  objet  de  mener des  stratégies  visant  à  sensibiliser  les  décideurs  et  les   publics sur  la  nécessité  de  réformer  la  loi. Le  plaidoyer  vise  à  pousser  les  autorités  à  harmoniser l’article  14 du  protocole  de  Maputo qui  agrée  l’avortement  médicalisé.  Amy  Sakho, porte-parole  de l’Association  des  juristes  sénégalaises ( AJS)et coordonnatrice du comité note cependant que  les articles 305 et 305 bis du code pénal sénégalais interdisent  et  condamnent l’avortement. Il n’  est  autorisé que lorsque la grossesse met en danger la santé  de la mère. Aujourd’hui, une proposition de projet  de loi est  encore sur la table du  ministère de la justice. « Sidiki Kaba (  ancien ministre de la justice garde des sceaux  de l’ère Macky Sall)  l’avait  reçu,  depuis, on a connu  deux  autres  ministres et l’essentiel est  que le débat soit  posé et que les gens en parlent. «Me Ousmane Thiam, avocat  à  la  Cour et  ancien  président  de l’Association  des jeunes avocats du Sénégal ( AJAS), explique que les  traités  signés  et  ratifiés  ont  une  valeur  supranationale  par  rapport  à  la  loi.  Le  protocole  de  Maputo  devrait  permettre  l’avortement  en  cas  de  viol  et  d’inceste.  C’est  d’ailleurs  ce  protocole  qui  a  agité le  plaidoyer  pour  une  loi  en  cas  de  viol  et  d’inceste. La politique  pénale appartient  aux  Etats,  c’est  une  question  de  souveraineté.  Ce  qu’il  faudrait  faire,  c’est  modifier  l’article  305 pour se conformer  aux  normes internationales que  le  Sénégal a signé.

Amy Sakho et Me Ousmane Thiam reviennent sur  les incohérences des textes dans cette vidéo.  

                    Le Blocus des religions

La religion musulmane  (93%) et celle  chrétienne ( 5%) dominent au Sénégal. Elles sont  garantes   de  certaines  valeurs  conformément aux  enseignements de la bible  et  du  Coran. La question de  l’avortement est  diversement interprétée chez les musulmans. Il existe  quatre écoles (04)  ou rites . L’Eglise elle,  est  catégorique.  L’avortement  sous  quelques  formes  qu’il  puisse  être,  attente   à  la  vie  humaine  et  est  contraire  aux  recommandations de la Bible.

La nuance des 120 jours chez les écoles musulmanes..

L’Imam El Hadji Omar Diène est catégorique. L’islam interdit l’avortement. « Ce n’est  permis  que  dans  la dynamique  de  sauver  une  vie.  Par  exemple  quand  le  fœtus  est  malade ou quand la  santé  de  la  mère  est menacée. Sinon la  pratique  heurte  les  préceptes  de  la  religion musulmane ».

L’imam  Diène  apporte une nuance  qui,  à ses  yeux  est  de  taille. ‘’Quand  l’islam  parle d’avortement, il  ne  fait  pas  allusion  aux  femmes  non  mariées.  A  ces  dernières,  il  est  interdit  de  s’amuser   avec  le  sexe  parce que la  pratique  peut avoir de  conséquences’’.

L’islam  ne  compte  pas  de  jours selon  l’imam Diène. Des  que  les  chromosomes   s’accrochent, il  est  interdit  de  faire  des  tractations  pour  nuire  à  la vie.   Il  est  vrai,  dit-il,  que  c’est  à  partir  du  122iéme  jour  que  le  cœur  de  l’enfant  commence  à  battre.  Mais  ce  n’est  pas  le  point  de  départ. La  vie  commence dès le  rapport  sexuel.  Même  les  victimes  de  viol et d’inceste  doivent  garder leur enfant. Quid  du  projet  de  loi portant  avortement  médicalisé  pour  les  cas  de  viol et  d’inceste? La réponse  d’imam Diène  est  catégorique. ‘‘Ça ne  doit  pas  passer. Mieux,  nous  rappelons  les  députés  à  l’ordre.  Il  ne  faut  pas  qu’un  jour,  ces  gens  votent  la  loi’’.

Imam  Moussé Fall  va à  l’encontre  de  cette  analyse.  Selon lui, il existe plusieurs  interprétations autour  de l’avortement.  Même  si, le  principe  de base de  l’avortement  est  l’interdiction, des  exceptions sont à noter. Le  président  de l’association  des imams  en  santé de la population et  développement cite les  cas  de  viol  d’inceste et les situations où la  vie de la femme est menacée. «  La femme  ne  doit  pas  subir  un préjudice  à  partir  de ce qu’elle porte  dans  son ventre ( Baqarah,  la vache, sourate 02). Il en est  de même pour  une  femme qui contracte une grossesse des  suites  d’un  viol  et  ou  d’inceste. Il  faut pratiquer l’avortement  avant les 120 jours. Et là, l’on  se réfère à  la sourate Muminune entre les versets 12 et  14  qui  définit  les  étapes  de  la grossesse. 

…le niet catégorique de l’église

L’église ne saurait  aller à l’encontre de la recommandation divine qui interdit l’avortement. C’est  ce que déclare l’Abbé Alphonse  Seck, prêtre de l’archidiocèse de  Dakar et  Secrétaire  général de  CARITAS/SENEGAL

Selon lui,  la  position  de  l’église  part  du  principe  que la  vie  humaine  est sacrée. L’enfant  dès  sa  conception a  droit  au  respect  de  sa vie.  L’écriture Sainte qui  est  la référence rappelle  incessamment  que  la  vie  est  l’affaire  de  Dieu.  Il  ne  revient  pas   à  l’humain d’en  faire  ce qu’il veut. Entre  la  vie (battement  du  cœur) et  la  conception ( il  y a 120 jours), la  religion  chrétienne  considère qu’ Il  y a une  vie  humaine  dés  le moment  de la conception.  L’église  dit non  à  l’avortement sauf pour les cas qui menacent la santé de la mère.

Abbé  Alphonse  Seck, Les imams El hadji  Oumar  Diène  et Moussé Fall reviennent sur cette vidéo ….

L’ASSEMBLEE NATIONALE, UN  PLAIDOYER  SUR  L’ANGLE MEDICAL

 Docteur  Mbayang  Guèye  Dionne  fait  partie  de la  douzième  législature  de  l’assemblée  nationale  du  Sénégal. Celle qui a été là,  pendant que le sujet a été agité  La  parlementaire  était  la  deuxième  vice-présidente  de  la  commission santé  de  la  population, des affaires  sociales  et  point  focal   de  la  santé  de  la  reproduction ( SR).  La  député  considère   que  le  Sénégal  est  très  en  retard  sur  la  question  du fait  de  la  tradition  et  des  religions    qui  sont  réfractaires.  Pourtant, elle  pense  qu’il  faut  sensibiliser  les  religieux.

 Ces  derniers,  dit-elle,  ont  besoin  d’être informés  sur  les  conséquences  sanitaires  de  l’avortement  clandestin.  L’inceste  et  le  viol  ont  un  impact  négatif  sur  toute  la  ligne.  La  victime  est  atteinte  sur  les  plans  psychologique,  physiques, psychique. Les  conséquences  sont  d’autant  plus  graves que ces  forfaits  sont  suivis  de  grossesse.

Tout  de  même,  précise  docteur  Guèye  Dionne : ‘’On  ne nous  a pas  présenté  de  texte de  projet  de  loi  portant   légalisation de  l’avortement  médicalisé en  cas  d’inceste  ou  de  viol. Nous  avons  simplement été  sensibilisé  sur  la  question, en attendant  que le vote soit  soumis à  l’Assemblée nationale. La proposition de  projet  de loi  est  toujours au  niveau  du  ministère de la justice », dit-elle. En   sa  qualité  de  membre  de  la  commission  santé  de  l’Assemblée  nationale, elle affirme  qu’il faut: « sensibiliser  les  députés  sur  l’angle  de  la  santé, il faut  plus  miser  sur  la  santé de  nos  compatriotes. Il  s’agit  de  faire  comprendre  aux  populations   en  générale,  aux  parlementaires  qui  doivent  voter  la  loi  en  particulier, que  la  pratique  sera  encadrée. Ainsi  ils vont se départir de l’idée  selon  laquelle, cela n’aboutirait  qu’à  engendrer  la  débauche’’

Juliette  Paule  Zinga  est  membre  de  la Commission  santé  de  la 13iéme  législature.  A l’assemblée  nationale, la  loi  était  déjà présentée.  Seulement  du  fait  d’un  blocus, le  projet  de  loi  avait  été  retourné.  Selon  elle, il faut  encore beaucoup  de  sensibilisations, les parlementaires de même que  le  peuple  qu’ils  représentent  ne sont  pas  suffisamment  informés. La clé  de  Juliette  Paule  Zinga  pour  une  loi  portant  avortement  médicalisé en  cas  de  viol  et  d’inceste, serait  de   faire  comprendre  à  toutes les  parties  prenantes  que  ce  n’est  pas  une  question  de  vagabondage   mais  de  survie. Elle  va  plus  loin  dans  cette vidéo.

La volonté politique, face  à la  peur de l’appréciation de la masse 

 Certaines  valeurs  qui  sont  défendues  au  niveau  international  passent  difficilement   chez nous.   La  tradition  des  familles,  les  croyances  sont  réfractaires  à  certaines  formes d’organisations. C’est  d’ailleurs  pour  cette  raison  que  l’Etat  doit  faire  très  attention.  Même  l’usage  des termes   peut  être agressif  par  rapport  à  notre  entendement.  On est  une  société de  croyances  et les  religions n’adhérent pas à tout. Aussi, on ne peut suivre le  monde  occidental, selon le  docteur  Samba Cor  Sarr,  responsable  de la recherche au  niveau  du  ministère de la santé.  Ecoutez….

 Quand la  clandestinité tue les femmes

 Le Docteur  Amadou  Sow  médecin,  inscrit au  DS  de médecine  légale explique que dans  le  code  de  déontologie   médicale,  il  est  permis   au  médecin  à  travers l’article   35 de  pratiquer   l’avortement.  Cela,  après  avoir  respecté  un  certain  nombre  de  critères.  Mais  dans  ce  cadre,   on  parlera  d’avortement   médicalisé, voire  thérapeutique.  Il  s’agit  en effet,   de  sauver la  vie  de  la  mère.  Il  trouve  les  bases  légales  dans  le  fait  que  la  non-  assistance  à  une personne  en  danger  est  un  délit   et  il  faut  donc  sauver  la mère.  Dans  un  autre  sens  l’interruption  volontaire  de  grossesse  que  se  soit  médicalisée  ou  pas,  n’a  pas  de  base  légale  et  donc  pas  permise  par  le  code  de  déontologie  médicale. 

Le docteur Sow explique la faisabilité dans cette vidéo

Adja  Mariéme  Fall, Sage-femme  d’Etat, Conseiller  technique  en  santé  maternelle néonatale,  Planification  Familiale,  hypertension artérielle,   Présidente  honoraire  de  l’association  nationale  des  sage-femmes  au  Sénégal  résume  les  conséquences de  la pratique  clandestine  de  l’avortement. Pour elle, l’acceptation  de   la  planification  familiale  peut  être  l’alternative.  Ainsi  les  mortalités  liées  à l’avortement   peuvent être  évitées. Pour  des  cas  extrêmes,  on  devrait  arriver  à  un niveau  où  l’avortement  médicalisé  soit  permis.  « On  sauvera  ainsi  des  vies  de  femmes  si  la  loi  venait de  prendre  naissance.  Dans  les  pays  où  c’est  légalisé,  le  taux  d’avortement  a  baissé,  il  ne  s’agit  pas  de  libéraliser  mais  de  structurer  et  d’encadrer  pour  éviter  le  dérapage.  ‘’Elle donne plus de détail  dans cette vidéo

La souffrance  des enfants qui n’ont pas demandé à naître 

« On interdit l’avortement à la femme et  on le permet  à l’homme ». Voilà la  lecture que la  coordonnatrice du  comité  de plaidoyer  pour la loi  de l’avortement  clandestin fait de l’indication de paternité. «  je l’explique  souvent  comme  ça  à  nos  étudiante au niveau  de  l’association des  juristes sénégalaises » a notifié Amy Sakho.  Il s’agit  dit-elle en  même temps  d’un  important  nombre  de  droits  qu’on  prive à  un enfant  qui  n’a pas  demandé de naître. Me Ousmane  Thiam,  ajoute que : « l’Article 196 du code de la famille fait état  de l’interdiction de l’action en indication de paternité. L’établissement de la paternité est  interdit à tout enfant qui n’est pas présumé issu du mariage de sa mère ou n’a pas été volontairement reconnu par son père. « L’islam  ne  reconnait  pas  le père.  Il  est  banni,  et  l’enfant  est né enfant  naturel. Du  point  de  vue  de  sa  filiation, il a une mère. Il n’a  pas  droit  à  l’héritage.  On  peut  lui  concéder une  part. Cependant  cela  n’est  pas  obligatoire.  On le  fait  d’un  commun  accord  des  membres  de  la  famille  à laquelle, il appartient.   Il  n’est  même  pas  cité  dans  les  textes  islamiques « de l’avis de l’imam El  Hadji  Omar  Diène président de l’association  des  imams et  Oulémas.

 L’Abbé Alphonse Seck est  catégorique sur la question:  » il ne faut pas qu’ils subissent une double peine. Le contexte de leur  naissance est particulier, ils  ne doivent pas être stigmatisés, ils n’ont pas demandé à venir au monde  c’est  des  circonstances qui ont  fait  qu’ils soient là »,dit-il. Et de poursuivre, « pour l’église, ces enfants n’ont aucune différence entre ceux nés d’une relation normale ». S’agissant de l’héritage des enfants sur la fortune du pater incestueux, l’église, contrairement à la religion musulmane, ne légifère pas. « On laisse la question à la société civile », conclut Abbé Alphonse Seck.

CONFIDENCE : QUAND LES VICTIMES  DEVIENNENT  LA RISEE DE LA SOCIETE

Tribunal  des  flagrants  délits  de  Dakar,  Zacharia  Sèye, 34 ans  fait  face au  juge. Il est  poursuivi  pour  détournement  de  mineure,  viol  suivi  de  grossesse  sur  une élève de 17 ans.  Sa  supposée  copine en  plus  de  supporter  une  grossesse à  son  âge    devra  faire  face  au refus  de  paternité  de son ‘’bourreau ». Le mis en cause  encourt 5ans  de  prison  ferme. Peine requise par le parquet.

Si  dans  ce  cas, la mère  de  la  victime  à  ester  en  justice, Awa ( Nom d’emprunt)  elle,  était  abandonnée à son sort.  Victime  de  viol  et  d’inceste, elle  a  porté  sa  grossesse  et  s’est  retrouvée  dans  une  situation à  devoir  protéger  le  père   de  son enfant.  Celui là,  n’est  outre  que  le  frère  de  son paternel. Son  acte lui  retombe  dessus. Aujourd’hui encore, l’enfant  incestueux  n’est  pas  déclaré.  Sa filiation pose  problème.  Le récit  poignant  de  sa  confidence  revient  en détail  sur le calvaire  qu’elle a vécu, toute seule…. ( En wolof)

PSYCHOLOGIE : perpétuelles  séquelles  du viol  et de l’inceste

Une séance de consultation  psychologique  avec Khayra  Thiam, Psychologue  clinicienne,  nous  plonge dans l’intimité des  victimes de viol et  d’inceste. L’avortement  médicalisé  est  une  opportunité  qu’on peut  donner aux victimes. Il s’agit de leurs éviter  de  subir  une  double  peine en  vivant  avec le  fils incestueux. Mais, il  y  a besoin  de  prendre  en  considération  l’avis  de  la  personne concernée  et  comprendre  ce qu’elle veut  réellement.

Les  conséquences  liées au  viol  et  l’inceste  sont  désastreuses, selon  Mme Thiam. «  Il  n y a pas  de  comportements types  de  victimes  de  viol ou  d’incestes. Il  n’est  pas  justifié qu’elles doivent  avoir  tels ou  tels symptômes. Cela  varie  d’une  personne  à une autre’’.  A l’en croire, ces  comportements    sont  sujets  de  leurs  capacités  psychiques,   du  groupe  dans lequel  elles évoluent.  Il  n y a pas  de ‘’ elles doivent’’. Seule  la  réponse  de  l’environnement est  déterminante.  Chez les psychologues  d’ailleurs  on ne  parle  pas  de  viol  et d’inceste  mais  de psycho-traumatismes

 Les  signes  sont  nombreux. Quid  de ce qui  sont  victimes  de  viol  suivi  de  grossesse, elles sont  surprises et ne veulent  pas  comprendre  ce qui leur  arrive. Chez les  victimes  d’inceste, c’est  plus long.  Elles vivent  avec  les  auteurs.  Rien ne leurs  permet  de  comprendre comment  mettre  au  monde  un ‘’frère-fils’’ un ‘’cousin-fils’’.  C’est  pour  cette  raison,   qu’un  problème  psychique  supplémentaire  s’ajoute  à leur traumatisme.  La clinicienne démontre que l’environnement  est  très  important. Le  regard  de la famille, de la société.  Si, au   niveau  familial,  le  soutien  faillit,  elles  subissent  une  double  peine.

  Pour  ce qui  est des  enfants  incestueux, l’affection  n’est  pas  toujours   au  rendez-vous.  De manière  générale,  la  relation mère  enfant  n’est pas   idéale. Le  lien  d’attachement varie  d’une personne à  une  autre. 

Khayra Thiam, Psychologue clinicienne, détaille les perpétuelles séquelles du  viol et  de l’inceste dans la vidéo…

Sur tous les plans les viols et incestes suivis de grossesse sont une calamité. Ils n’épargent personne. La mère et son enfant en patissent grandement. Aujoud’hui encore des couches de la société sont réfractaires à l’avortement médicalisé dans ces cas. Mais, il y a des acquis et le marathon se poursuit. Un plaidoyer pour que l’enfantement soit un désir.

Yandé Diop

Fara Mendy (images/montage)